La propriété intellectuelle contre la biodiversité ? Un ouvrage collectif sur la géopolitique de la diversité biologique

Cet ouvrage collectif, en établissant un parallèle entre ce qui se passe au Sud et au Nord, dresse un tableau critique des réglementations européennes sur les semences qui ont pour effet de réduire la biodiversité agricole et animale en Europe et présente des modèles alternatifs et participatifs de partage des ressources et des savoirs s’exerçant en dehors du marché et pouvant protéger efficacement la biodiversité, comme des modèles de type « open source ».

Les pays du Sud recensent 80% des ressources naturelles mondiales, attisant la convoitise des sociétés transnationales. Celles-ci sont prêtes à tout pour se les approprier à coup de brevets et autres titres de propriété intellectuelle.

Pour tenter de pallier cette biopiraterie, la Convention sur la diversité biologique propose un « partage des bénéfices » entre ces firmes, les peuples autochtones et les pays du Sud.

Presque 20 ans après l’entrée en vigueur de cette Convention, ce partage est-il réellement « équitable » et « bénéfique » pour les peuples ? Garantit-il la poursuite de l’innovation collective ? La valorisation marchande de la nature permet-elle de protéger la biodiversité ?

Dans les pays du Nord, les réglementations sur les semences ont eu pour effet de réduire la biodiversité agricole et la liberté des paysans. Cette situation vécue au Nord augurerait-elle de ce qui se passera dans le monde entier ces prochaines décennies ? L’industrie semencière peut-elle remplacer le paysan dans son rôle de sélectionneur ? Et qu’en est-il du maintien de la biodiversité animale agricole ?

Ce livre montre en quoi le fait d’imposer des droits de propriété intellectuelle sur la biodiversité conduit à des conséquences dramatiques pour l’humanité. Dans les pays du Sud, la biodiversité est menacée de privatisation, tandis que dans les pays du Nord, avec l’imposition de catalogue, de certifications, etc. sur les semences agricoles par exemple, la biodiversité a été déjà largement réduite, ainsi que la liberté des paysans. Plus largement, il semblerait que cette situation vécue au Nord augure ce qui se passera très probablement dans les pays du Sud ces prochaines décennies.

Y a-t-il des modèles alternatifs et participatifs de partage des ressources et des savoirs s’exerçant en dehors du marché et pouvant protéger efficacement la biodiversité, comme des modèles de type « open source » ?

Quelques idées pour aider à repenser la logique de privatisation et de marchandisation de la nature et préserver les droits des paysans ...

Ont contribué : Laurent Gaberell et Gonzalo Gosalves - Shane Greene - Guy Kastler Jack Kloppenburg et Eric Deibel - Birgit Müller - Silvia Ribeiro Antoine de Ruffray - Chikako Takeshita - Soolapani Usha, Radhakrishnan Sridhar et Karsten Wolff - Saskia Vermeylen

  Table des matières

Introduction. Julie Duchatel

PARTIE 1. Le système international de collecte des ressources biologiques

 De Christophe Colomb à la Convention sur la diversité biologique : 500 années de biopiraterie. Jack Kloppenburg

PARTIE 2. Nouveaux discours, nouvelles pratiques ?

 Le système à l’heure du partage des bénéfices et de la CDB
 Les pièges du « partage des bénéfices ». Silvia Ribeiro
 Nouveaux discours sur le partage des bénéfices et résistances des peuples indigènes. Chikako Takeshita
 Pérou. Politiques de la biodiversité et savoirs indigènes : un regard, dix ans après. Shane Greene
 Afrique du Sud. L’accord de partage des bénéfices sur le hoodia. Saskia Vermeylen
 Inde. L’accord TBGRI – Kani au Kerala. Soolapani Usha, Radhakrishnan Sridhar et Karsten Wolff
 Bolivie. Biodiversité et savoirs des peuples indigènes : enjeux du débat. Laurent Gaberell et Gonzalo Gosalvez

PARTIE 3. La biodiversité agricole serait-elle devenue illégale au Nord ?

 L’industrie semencière peut-elle remplacer le paysan dans son rôle de sélectionneur ? Guy Kastler
 La biodiversité animale agricole. Antoine de Ruffray

PARTIE 4. Alternatives pour le partage des savoirs et des ressources

 Détenir les codes de la nature : droits de propriété intellectuelle ou bien commun. Birgit Müller
 La biologie «  open source » et le rétablissement de la souveraineté sur les semences. Jack Kloppenburg et Eric Deibel

La propriété intellectuelle contre la biodiversité ? Géopolitique de la diversité biologique

VIENT DE PARAÎTRE

Jack Kloppenburg, Birgit Müller, Guy Kastler

PubliCetim No 35

CETIM, Genève, mars 2011.

224 p.

ISBN : 978-2-88053-073-0.

8 € 12 FS

CETIM - Centre Europe-Tiers Monde

6, rue Amat - 1202 Genève - Suisse

Tél. : +41 22 731 59 63

Fax : +41 22 731 91 52

Ce livre peut être commandé directement en France auprès du Collectif des Editeurs Independants (CEI),

 Conférence en Vidéo

CONFERENCE - DEBAT

LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE CONTRE LA BIODIVERSITÉ ?

Marchandisation de la nature et impacts des réglementations sur la biodiversité avec Birgit Müller (CNRS Paris), Antoine de Ruffray (berger, coopératives Longo Maï) et Laurent Gaberell (spécialiste des droits de propriété intellectuelle). Cette conférence s’est tenue le 7 juin 2011.

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